Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de présentation et de mise à disposition des services du site internet KARBONPATH ci-après nommé « le site » et les conditions d’utilisation du site par les utilisateurs.
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1.1. Le site présente des services délivrés par la société :
KARBONPATH
SAS au capital de 731 264 €, dont le siège Social est situé au 9 rue Belhomme 75018 PARIS, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 952870665,
Mail zfalgarone@karbonpath.com
1.2. Le site est édité par :
KARBONPATH
SAS au capital de 731 264 €, dont le siège Social est situé au 9 rue Belhomme 75018 PARIS, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 952870665,
Responsable de la publication : zfalgarone@karbonpath.com
Administrateurs du site : zfalgarone@karbonpath.com
1.3. Le site est hébergé par :
Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
1.4. Le site a été conçu par :
Concepteur : genia.media
2 – Objet du site :
Le site a pour objectif de présenter les services délivrés par la société KARBONPATH en France et mettre en relation cette société avec toute société ou client susceptible de souscrire ce type de prestation de services.
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Le nom «KARBONPATH», ainsi que le logo sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos sans l’autorisation préalable et écrite de KARBONPATH est interdite.
Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de KARBONPATH, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
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L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
6 – Modification des conditions générales d’utilisation :
KARBONPATH se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des conditions d’utilisation disponible sur le site.
7 – Droit applicable et juridiction compétente :
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• Par courrier électronique à l’adresse suivante : zfalgarone@karbonpath.com
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